Accueil Mentions Légales

Mentions Légales

Vous êtes sur le site Internet : [profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""]

Le site «[profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""]» ainsi que tous ses composants sont la propriété de [profil infos="juridique" label="auto" wrap="0"]

[profil infos="publication" label="auto" wrap="0"]

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont publiés sous Licence Creative Commons [Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0 France]

Limitation de responsabilité

[profil infos="prenom_responsable_publication" label="" wrap="0" callback=""] [profil infos="nom_responsable_publication" label="" wrap="0" callback=""] ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par l'utilisateur du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site [profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""] peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site [profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""] avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, [profil infos="prenom_responsable_publication" label="" wrap="0" callback=""] [profil infos="nom_responsable_publication" label="" wrap="0" callback=""] ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, ralentissement, etc.) avant de procéder à la consultation du site [profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""]

Fournisseur d’hébergement

La société Alienor.net - Groupe Aquitem

375 avenue de Tivoli
33110 Le Bouscat
05.57.19.65.00

inscrite au registre du commerce de Bordeaux sous le numéro 423 856 343 assure l’hébergement du site [profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""].

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à [profil infos="prenom_juridique" label="" wrap="0" callback=""] [profil infos="nom_juridique" label="" wrap="0" callback=""] par courriel à [profil infos="email_juridique" label="" wrap="0" callback="0"] ou par courrier adressé à [profil infos="prenom_juridique" label="" wrap="0" callback=""] [profil infos="nom_juridique" label="" wrap="0" callback=""] [profil infos="adresse_juridique" label="" wrap="0" callback=""] en précisant « Gestion des données personnelles »

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Non cession du fichier d'adresses

[profil infos="prenom_juridique" label="" wrap="0" callback=""] [profil infos="nom_juridique" label="" wrap="0" callback=""] est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier d'adresses et de contacts.

Crédits photos :

Photos du site : [profil infos="blogname" label="" wrap="0" callback=""] / EELV Haute-Normandie, EELV Rouen, EELV Région Haute-Normandie

Photo d'entête 2015 : DXR / Daniel Vorndran / http://commons.wikimedia.org/wiki/File:Panorama_of_Seine_river_and_Pont_Jeanne_d'Arc,_Rouen_20140514.jpg

Contact

Contactez-nous pour toute information. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.